Dernière mise à jour le 5 octobre 2020
NB : Le présent document constitue un modèle qu’il convient d’adapter à la situation particulière de l’entreprise
Entre les soussignés :
Dénomination sociale :
Adresse du siège social :
Numéro RCS :
Nom et qualité du représentant :
D’une part
Et,
Nom du salarié :
Adresse du salarié :
N° sécurité sociale :
D’autre part
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Engagement
A compter du XX, le salarié est engagé dans l’entreprise en tant que XX sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche.
Le présent contrat est régi par les conditions de la convention collective de XX.
Article 2 : Fonctions
Le salarié est engagé en tant que XX, statut XX, coefficient XX.
A ce titre, le salarié sera placé sous l’autorité de XX.
Le salarié sera chargé notamment, sans qu’elle soit exhaustive, de la liste de missions suivantes :
- XXX
- XXX
- XXX
Article 3 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Les XX premiers mois constitueront une période d’essai, qui pourra être renouvelée une fois.
Durant cette période, chacune des parties pourra rompre le contrat à tout moment et sans indemnité, tout en respectant les délais de prévenance ci-dessous :
Pour la société :
- XX heures en dessous d’une semaine de présence ;
- XX heures entre une semaine et un mois de présence ;
- XX semaines entre un et trois mois de présence ;
- XX mois au-delà de trois mois de présence.
Pour le salarié :
- XX heures en dessous d’une semaine de présence ;
- XX au-delà d’une semaine de présence.
Article 4 : Temps de travail
Le salarié est engagé à temps complet/temps partiel pour XX heures de travail par mois.
Article 5 : Rémunération
En contrepartie de son travail, le salarié recevra une rémunération annuelle brute de XX € correspondant à XX mois de salaire.
Article 6 : Couverture sociale
Le salarié sera affilié à l’ensemble des organismes sociaux obligatoires en vigueur au sein de la société. Le salarié acceptera tous les précomptes par la société des cotisations à sa charge.
Vous pouvez télécharger ici le modèle de contrat de travail en CDI en format word : modele-de-contrat-de-travail-en-cdi