Consolider les comptes

DerniĂšre mise Ă  jour le 27 septembre 2020

Consolider les comptes consiste Ă  Ă©tablir les comptes d’un groupe de sociĂ©tĂ©. Il faut ainsi additionner les comptabilitĂ©s de chaque entreprise du groupe en opĂ©rant des retraitements. C’est le cas par exemple des opĂ©rations intragroupes qui doivent ĂȘtre annulĂ©es (achats/ventes, dettes/crĂ©ances, intĂ©rĂȘts versĂ©s/intĂ©rĂȘts reçus
). On obtient alors des Ă©tats financiers consolidĂ©s (bilan consolidĂ©, compte de rĂ©sultat consolidĂ© et tableau de financement consolidĂ©).

Pourquoi consolider les comptes d’une sociĂ©té ?

Consolider les comptes d’une sociĂ©tĂ© permet de donner une image fidĂšle du groupe de sociĂ©tĂ©. Cela permet aussi d’avoir des pratiques comptables homogĂšnes entre chaque sociĂ©tĂ© du groupe.

Quels documents doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s lors de la consolidation des comptes?

En comptes consolidĂ©s, les documents suivants doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s :

  • Compte de rĂ©sultat consolidĂ© ;
  • Bilan consolidĂ© ;
  • Annexe comptable consolidĂ© ;
  • Rapport de gestion du groupe.

Dans quel cas consolider les comptes d’une sociĂ©tĂ©?

Il faut consolider les comptes d’une sociĂ©tĂ© quand une sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient plusieurs filiales. La consolidation n’est pas nĂ©cessaire pour les sociĂ©tĂ©s de petite taille c’est Ă  dire les sociĂ©tĂ©s qui ne sont pas cotĂ©es en bourses, qui n’Ă©mettent pas de billets de trĂ©sorerie et qui n’atteignent pas 2 des 3 seuils suivants :

  • 24 millions d’euros pour le total bilan ;
  • 48 millions d’euros de chiffre d’affaires ;
  • 250 salariĂ©s.

Quand consolider les comptes?

Les comptes doivent ĂȘtre consolidĂ©s Ă  chaque clĂŽture comptable. Il faut toutefois avant de commencer l’exercice avoir arrĂȘtĂ© les comptes de toutes les sociĂ©tĂ©s du groupe.

Quelles sont les rÚgles à respecter pour consolider les comptes ?

Il existe diffĂ©rentes mĂ©thodes afin de consolider les comptes d’un groupe de sociĂ©tĂ©. Ces mĂ©thodes d’intĂ©gration dĂ©pendent du type de contrĂŽle. La premiĂšre Ă©tape est donc de dĂ©terminer le pĂ©rimĂštre de consolidation (qui dĂ©pend du pourcentage de contrĂŽle). La mĂ©thode de consolidation en dĂ©coulera.

L’intĂ©gration globale en cas de contrĂŽle exclusif

En cas de contrĂŽle exclusif, la mĂ©thode d’intĂ©gration sera celle de l’intĂ©gration globale. Dans ce cas, la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient plus de 50% des parts de la filiale.

Cette mĂ©thode consiste Ă  supprimer du bilan de la sociĂ©tĂ© mĂšre les titres de sa filiale, Ă  additionner les postes du bilan des deux sociĂ©tĂ©s et Ă  rĂ©partir le rĂ©sultat et les capitaux propres entre intĂ©rĂȘts du groupe et intĂ©rĂȘts hors groupe.

La mise en Ă©quivalence en cas d’influence notable

En cas d’influence notable, la mĂ©thode d’intĂ©gration utilisĂ©e sera celle de la mise en Ă©quivalence. Dans ce cas, la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient entre 20 et 50% des parts de la filiale.

Cette mĂ©thode consiste Ă  remplacer dans le bilan de la sociĂ©tĂ© mĂšre la valeur des titres de la filiale par la part de la sociĂ©tĂ© mĂšre dans les capitaux propres de la filiale. Il s’agit en d’autres termes de réévaluer le portefeuille de parts.

L’intĂ©gration proportionnelle en cas de contrĂŽle conjoint ou de contrĂŽle partagĂ©

En cas de contrĂŽle conjoint ou de contrĂŽle partagĂ© (c’est-Ă -dire si la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient moins de 20% des parts), la mĂ©thode d’intĂ©gration est l’intĂ©gration proportionnelle.

Cette méthode consiste à intégrer au bilan de la société mÚre un pourcentage des actifs et des passifs ainsi que des produits et des charges de la filiale.

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