BIC (bénéfices industriels et commerciaux)
…Les SNC (sociétés en nom collectif) qui choisissent l’IR (elles ont le choix entre impôt sur le revenu et impôt sur les sociétés) ; Les SCP (sociétés civiles de personnes)…
…Les SNC (sociétés en nom collectif) qui choisissent l’IR (elles ont le choix entre impôt sur le revenu et impôt sur les sociétés) ; Les SCP (sociétés civiles de personnes)…
…D’autres sont civiles comme : Les SCM, sociétés civiles de moyens ; Les SCP, sociétés civiles professionnelles ; Les SCI, sociétés civiles immobilières… Au sein même de la catégorie “société”,…
…d’exercer en groupe, on peut citer : La SCM (société civile de moyens) qui permet de regrouper différentes professions médicales ; La SCP (société civile professionnelle) qui permet de regrouper…
…entre IR et IS ; Les SCP (sociétés civiles de personnes) ont le choix entre IR et IS ; Les SARL de famille peuvent également être imposées à l’IR. Il…
…bénéficiaires effectifs concerne toutes les sociétés : Les sociétés commerciales : EURL et SARL, SAS et les SASU, SA, SNC… Les sociétés civiles : SCI, SCP… Les groupements d’intérêt économique….
…et des entreprises individuelles. Il s’agit sur option des EIRL, EURL, SNC, SCP, SARL de famille ainsi que des SARL, SA, SAS et SASU sous certaines conditions et uniquement pendant…
…sont nombreuses : entreprise (auto-entreprise, entreprise individuelle…) société (commerciale : EURL/SARL, SAS/SASU…civiles : SCI, SCP, SM…) : Avez-vous choisi la forme juridique de votre entreprise ou de votre société ? Notez…
…Sociétés exerçant une activité libérale (SELARL, SELAFA, SELCA) Sociétés civiles (SCI, SCP, SCM) Agents commerciaux Groupement d’intérêt économique (GIE) et groupement d’intérêt économique européen (GIEI) Etablissement industriel public et…