Un contrat de travail peut contenir de nombreuses clauses parmi lesquelles une clause d’exclusivité, une clause de respect de la clientèle, aussi appelée clause de non sollicitation, une clause de secret professionnel, aussi appelée clause de discrétion et une clause de non débauchage. Voici des modèles de clauses d’un contrat de travail.

Modèles de clauses d’un contrat de travail : clause d’exclusivité

Pendant la durée de son contrat de travail, le salarié s’engage à consacrer tout son temps et toute son activité au service de la société. Le salarié s’engage à n’avoir aucune autre activité professionnelle, rémunérée ou non, pour son propre compte ou pour celui d’un tiers, même non concurrente pendant la durée de son engagement.

Modèles de clauses d’un contrat de travail : clause de respect de la clientèle ou clause de non sollicitation

Le salarié s’engage à ne démarcher ou tenter de démarcher, directement ou indirectement, aucun client ou aucun client potentiel à son profit ou au profit d’un tiers, ni pendant l’exécution du contrat de travail, ni suivant la rupture de son contrat de travail pendant une période de XX mois/ans.

Modèles de clauses d’un contrat de travail : clause de discrétion ou clause de secret professionnel

Le salarié s’engage à conserver une discrétion totale de toutes les informations dont ses fonctions lui permettront d’avoir connaissance. Il s’engage à ne divulguer aucune information, tant écrite que verbale pour son compte ou pour le compte d’un tiers.

Il ne pourra conserver aucune copie, ni ne communiquer à des tiers, les documents ou rapports qu’il établira ou qui lui seront communiqués.

Modèles de clauses d’un contrat de travail : clause de non débauchage

Le salarié s’engage à ne pas solliciter, directement ou indirectement, pour son compte ou pour le compte d’une autre société, les services d’un salarié ou d’un dirigeant de la société dans l’optique de recruter cette personne pour l’employer.

Vous pouvez télécharger les modèles de clauses d’un contrat de travail en format word ici : modeles-de-clauses-dun-contrat-de-travail

Modèles de clauses d’un contrat de travail
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