Les produits exceptionnels
…exceptionnel ; 7714 : Rentrées sur créances amorties : il s’agit du règlement d’une créance d’un client alors que cette créance a été mise dans les comptes en irrécouvrable ;…
…exceptionnel ; 7714 : Rentrées sur créances amorties : il s’agit du règlement d’une créance d’un client alors que cette créance a été mise dans les comptes en irrécouvrable ;…
…cas de conflit, recours à une procédure d’arbitrage ou une méthode de règlement à l’amiable ; Clause de non concurrence : les associés s’engagent à ne pas travailler ou prendre des participations…
…zones rurales. Une fois le lieu choisi, il faudra choisir le local. Attention à bien vérifier que le règlement de copropriété autorise la pratique d’une activité libérale. Il faudra ensuite…
…non plus le besoin en fonds de roulement initial. Il va permettre de financer le stock de départ, les avances aux fournisseurs et les délais de règlement aux clients. En effet,…
…pour financer les délais de règlement parfois assez longs sur les marchés publics et les grands comptes domestiques. Les entreprises cèdent alors leurs créances à BPI France qui en assure…
…règlement des dettes ; Les licenciements prévus (nombre, activité et catégorie professionnelle). A noter que ce plan peut courir pendant une durée de 10 ans. Si l’entreprise ne peut pas…
…problème. Il doit ainsi : Dans le cas de la vente en ligne, mettre un lien sur son site Internet vers la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges…
…(sauf pour les prêts à plus d’un an) ; Interrompt les procédures judiciaires en cours et interdit les nouvelles procédures relatives au règlement des sommes impayées. Le cas des créances…
…une visite médicale au nouveau salarié ; L’inscrire sur le registre unique du personnel, L’inscrire à une caisse de retraite complémentaire ; Lui remettre le règlement intérieur (si l’entreprise a…
…… ; XXX€ le … ; XXX€ le … ; XXX€ le …. Nous nous permettons de vous rappeler que notre société n’a jamais eu de retard de règlement. Vous…