DerniĂšre mise Ă jour le 27 septembre 2020
Consolider les comptes consiste Ă Ă©tablir les comptes dâun groupe de sociĂ©tĂ©. Il faut ainsi additionner les comptabilitĂ©s de chaque entreprise du groupe en opĂ©rant des retraitements. Câest le cas par exemple des opĂ©rations intragroupes qui doivent ĂȘtre annulĂ©es (achats/ventes, dettes/crĂ©ances, intĂ©rĂȘts versĂ©s/intĂ©rĂȘts reçusâŠ). On obtient alors des Ă©tats financiers consolidĂ©s (bilan consolidĂ©, compte de rĂ©sultat consolidĂ© et tableau de financement consolidĂ©).
Pourquoi consolider les comptes dâune sociĂ©té ?
Consolider les comptes dâune sociĂ©tĂ© permet de donner une image fidĂšle du groupe de sociĂ©tĂ©. Cela permet aussi dâavoir des pratiques comptables homogĂšnes entre chaque sociĂ©tĂ© du groupe.
Quels documents doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s lors de la consolidation des comptes?
En comptes consolidĂ©s, les documents suivants doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s :
- Compte de résultat consolidé ;
- Bilan consolidé ;
- Annexe comptable consolidé ;
- Rapport de gestion du groupe.
Dans quel cas consolider les comptes d’une sociĂ©tĂ©?
Il faut consolider les comptes d’une sociĂ©tĂ© quand une sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient plusieurs filiales. La consolidation n’est pas nĂ©cessaire pour les sociĂ©tĂ©s de petite taille c’est Ă dire les sociĂ©tĂ©s qui ne sont pas cotĂ©es en bourses, qui n’Ă©mettent pas de billets de trĂ©sorerie et qui n’atteignent pas 2 des 3 seuils suivants :
- 24 millions d’euros pour le total bilan ;
- 48 millions d’euros de chiffre d’affaires ;
- 250 salariés.
Quand consolider les comptes?
Les comptes doivent ĂȘtre consolidĂ©s Ă chaque clĂŽture comptable. Il faut toutefois avant de commencer l’exercice avoir arrĂȘtĂ© les comptes de toutes les sociĂ©tĂ©s du groupe.
Quelles sont les rÚgles à respecter pour consolider les comptes ?
Il existe diffĂ©rentes mĂ©thodes afin de consolider les comptes dâun groupe de sociĂ©tĂ©. Ces mĂ©thodes dâintĂ©gration dĂ©pendent du type de contrĂŽle. La premiĂšre Ă©tape est donc de dĂ©terminer le pĂ©rimĂštre de consolidation (qui dĂ©pend du pourcentage de contrĂŽle). La mĂ©thode de consolidation en dĂ©coulera.
L’intĂ©gration globale en cas de contrĂŽle exclusif
En cas de contrĂŽle exclusif, la mĂ©thode dâintĂ©gration sera celle de lâintĂ©gration globale. Dans ce cas, la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient plus de 50% des parts de la filiale.
Cette mĂ©thode consiste Ă supprimer du bilan de la sociĂ©tĂ© mĂšre les titres de sa filiale, Ă additionner les postes du bilan des deux sociĂ©tĂ©s et Ă rĂ©partir le rĂ©sultat et les capitaux propres entre intĂ©rĂȘts du groupe et intĂ©rĂȘts hors groupe.
La mise en Ă©quivalence en cas d’influence notable
En cas dâinfluence notable, la mĂ©thode dâintĂ©gration utilisĂ©e sera celle de la mise en Ă©quivalence. Dans ce cas, la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient entre 20 et 50% des parts de la filiale.
Cette mĂ©thode consiste Ă remplacer dans le bilan de la sociĂ©tĂ© mĂšre la valeur des titres de la filiale par la part de la sociĂ©tĂ© mĂšre dans les capitaux propres de la filiale. Il sâagit en dâautres termes de réévaluer le portefeuille de parts.
L’intĂ©gration proportionnelle en cas de contrĂŽle conjoint ou de contrĂŽle partagĂ©
En cas de contrĂŽle conjoint ou de contrĂŽle partagĂ© (c’est-Ă -dire si la sociĂ©tĂ© mĂšre dĂ©tient moins de 20% des parts), la mĂ©thode dâintĂ©gration est lâintĂ©gration proportionnelle.
Cette méthode consiste à intégrer au bilan de la société mÚre un pourcentage des actifs et des passifs ainsi que des produits et des charges de la filiale.