Créer une librairie
…d’un contrat de travail, déclaration préalable à l’embauche). Dans la gestion quotidienne, il devra gérer le planning des salariés, assurer leur formation et veiller à entretenir un climat social serein…
…d’un contrat de travail, déclaration préalable à l’embauche). Dans la gestion quotidienne, il devra gérer le planning des salariés, assurer leur formation et veiller à entretenir un climat social serein…
…et peut remplacer la déclaration normale. Les dispenses de déclaration à la CNIL Les sites web personnels et les blogs sont exemptés de déclaration à la CNIL quand ils ne…
…2016. Quelles déclarations de crédit d’impôt la déclaration 2069-RCI-SD remplace-t-elle ? La déclaration 2069-RCI-SD remplace : La déclaration 2079-CICE-SD pour le CICE (crédit d’impôt compétitivité emploi) ; La déclaration 2069-FA-SD…
…semestriellement ainsi qu’une déclaration annuelle. Les déclarations d’acomptes de TVA La déclaration pré-remplie Les déclarations semestrielles, appelées déclarations 3514, sont des acomptes. Elles sont dues entre le 15 et le…
…d’une clé de répartition. Cette répartition est le préalable à la mise en place de méthodes d’analyse des coûts comme : La méthode des coûts partiels ; La méthode des…
…tous les mois une déclaration 3310 (aussi appelée déclaration CA3). Si la TVA à payer sur l’année est inférieure à 4 000€, la déclaration peut être trimestrielle. Les déclarations fiscales…
…en amont que votre déclaration peut contenir des erreurs En cas de doute sur un point précis de votre déclaration, vous pouvez utiliser « la mention expresse ». Il s’agit…
…qui ont été remplacées par la DSN. La déclaration préalable à l’embauche (DPAE) La DPAE (déclaration préalable à l’embauche) remplace la DUE (déclaration unique d’embauche). Elle doit être réalisée pour…
…périodicité de la déclaration (c’est-à-dire divisés par 12 pour les déclarations mensuelles et divisés par 4 pour les déclarations trimestrielles). Le taux de base, appliqué sur la totalité des rémunérations…
La déclaration 2035 est une déclaration fiscale qui concerne les entreprises réalisant des bénéfices non commerciaux et dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à 32 900€ HT. La déclaration…